Mentions légales

Coordonnées et identification de l’exploitant

  • Dénomination sociale : I3D PRINT FRANCE
  • Gérant : Grémont Alexandre
  • Numéro SIREN : N.A
  • Siège social : Toutainville, Eure, Normandie, France
  • Téléphone : 07 78 55 47 61
  • Adresse e-mail : contact@i3dprintfrance.fr
  • Numéro de TVA intracommunautaire : N.A
  • Directeur de la publication : Grémont Alexandre

Hébergeur du site

Le site I3D PRINT FRANCE est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Pour toute question relative à l’hébergement, vous pouvez contacter OVH :

  • Par e-mail à l’adresse support@ovh.com
  • Par téléphone au 1007 (numéro non surtaxé, disponible du lundi au vendredi.

Conception design & SEO Agence Webmarketing

La conception, le design ainsi que l’optimisation SEO du site I3D PRINT FRANCE ont été réalisés par I3D PRINT FRANCE.

Droits de propriété intellectuelle et protection des données du site

Tous les contenus publiés sur le site I3D PRINT FRANCE (textes, images, sons, vidéos, codes, bases de données, agencement, etc.) sont la création exclusive de I3D PRINT FRANCE ou de ses ayants droit et sont protégés par les règles françaises et internationales en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, adaptation, diffusion, mise à disposition, traduction, extraction ou exploitation, même partielle, de ces contenus est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse et préalable de I3D PRINT FRANCE. Sont notamment prohibés, sans cette autorisation :

  • la reproduction sur tout support (papier, électronique, réseau, etc.) ;

  • l’intégration, l’encapsulation (iframe), le masquage, le framing ou toute technique permettant d’afficher les contenus du site depuis un autre site ;

  • le recours à des robots, scripts, crawlers, scrapers ou tout procédé automatisé visant à collecter, copier ou constituer des bases de données à partir des contenus ;

  • la constitution, la mise à disposition ou la publication de bases de données reprenant des éléments substantiels du site ;

  • le hotlinking d’images ou de médias hébergés sur les serveurs de I3D PRINT FRANCE.

Toute mise en ligne d’un simple lien vers le site (deep-link, lien direct ou via redirection) doit faire l’objet d’une demande écrite préalable. L’acceptation éventuelle d’un tel lien n’implique en aucun cas une quelconque relation commerciale ou de partenariat et peut être révoquée à tout moment sur simple demande.

Le non-respect de ces dispositions pourra entraîner des poursuites civiles et pénales. En cas d’utilisation non autorisée, I3D PRINT FRANCE se réserve le droit d’exiger la suppression immédiate des contenus litigieux et de demander réparation pour le préjudice subi.

Responsabilité

I3D PRINT FRANCE met tout en œuvre pour assurer la disponibilité, la sécurité et la fiabilité du site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue pour responsable en cas d’interruptions temporaires, de dysfonctionnements ou de limitations d’accès liés au réseau Internet, aux fournisseurs d’accès ou à tout autre élément technique indépendant de sa volonté.

L’accès au site peut être suspendu ou interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de contraintes techniques, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de I3D PRINT FRANCE.

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